Internet 2003 - Travaux des journées détude organisées à lUniversité de Lausanne les 21 mai et 26 novembre 2003.pdf

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Alan Ragueneau

Quelques années après les balbutiements dinternet, il est intéressant de considérer les dernières évolutions juridiques dans ce domaine. Léclatement de la bulle des télécommunications semble en effet offrir la base dun nouvel élan. On enregistre ainsi une croissance supérieure à 100% pour les dépenses en ligne en Europe au cours de lannée 2003. De même, le droit de linternet ne cesse de se développer, que ce soit grâce aux nouveaux textes législatifs adoptés ou aux décisions judiciaires rendues dans ce domaine. Cest ce qui a conduit le CEDIDAC à réunir des experts suisses et internationaux dans le cadre de deux conférences organisées en 2003, afin de faire le point sur lévolution juridique de linternet. Le présent ouvrage inclut les principaux thèmes couverts pendant ces deux journées, cest-à-dire : lévolution du droit dauteur à lépreuve dinternet, la loi applicable au contrat de mise à disposition de progiciel sur internet, la résolution des litiges relatifs aux noms de domaine, le commerce électronique et la TVA, la protection des bases de données, la complicité et linstigation en matière de violation des droits de propriété intellectuelle et la sécurité des documents électroniques. Cet ouvrage est le cinquante-septième de la collection du CEDIDAC (Centre du droit de lentreprise - droit industriel, droit dauteur, droit commercial - de lUniversité de Lausanne). Le CEDIDAC est un institut consacré à la formation continue et à la recherche, en particulier dans les domaines du droit qui intéressent les entreprises industrielles et commerciales.

Les voyages de Jean de Beins dans les Alpes au début du XVIIe siècle, Colloque international de Grignan, Imago Mundi IV, organisé par le Centre de Recherches sur la Littérature de Voyage de l’Université de Paris Sorbonne et le Centre de Recherches Littéraires Pluridisciplinaire de l’Université de Nice, tenu au Château de Grignan en octobre 2003.

9.57 MB Taille du fichier
9782881970566 ISBN
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