Immeuble et droit privé - Approches transversales.pdf

Immeuble et droit privé - Approches transversales PDF

Christophe Albiges

Le présent ouvrage est composé de contributions exposées au cours dun cycle de conférences, Limmeuble et le droit privé - Approches transversales, organisé au sein du Laboratoire de Droit Privé (EA 707) de la Faculté de droit et science politique de Montpellier au cours de lannée 2011 et au début de lannée 2012. Les différentes thématiques abordées en droit interne illustrent la richesse et la diversité juridique des problématiques spécifiques aux immeubles, quil sagisse de thèmes en lien avec lactualité ou abordés selon une approche plus théorique. Les conférences présentées par des universitaires de divers pays témoignent également de lintérêt quoffre la connaissance des règles relatives aux immeubles dans leur pays respectif.

Puis nous aborderons la propriété privée en droit civil marocain en ... le droit marocain de l'immobilier : une approche transversale « droit privé -droit public ». 20 déc. 2019 ... ... approche transversale du droit privé. Actuellement, trois axes fonctionnent parallèlement : la personne vulnérable ;; l'immeuble ;; le paiement ...

1.83 MB Taille du fichier
9782721215345 ISBN
Libre PRIX
Immeuble et droit privé - Approches transversales.pdf

Technik

PC et Mac

Lisez l'eBook immédiatement après l'avoir téléchargé via "Lire maintenant" dans votre navigateur ou avec le logiciel de lecture gratuit Adobe Digital Editions.

iOS & Android

Pour tablettes et smartphones: notre application de lecture tolino gratuite

eBook Reader

Téléchargez l'eBook directement sur le lecteur dans la boutique www.la-confrerie.fr ou transférez-le avec le logiciel gratuit Sony READER FOR PC / Mac ou Adobe Digital Editions.

Reader

Après la synchronisation automatique, ouvrez le livre électronique sur le lecteur ou transférez-le manuellement sur votre appareil tolino à l'aide du logiciel gratuit Adobe Digital Editions.

Notes actuelles

avatar
Sofya Voigtuh

Immeuble et droit privé : approches transversales (2012) Livre Administrer : droit immobilier Confédération nationale des administrateurs de biens, syndics de copropriété de France (1971) Revue

avatar
Mattio Müllers

L’immeuble en droit français naît à la fois du droit romain et des coutumes et usages liés au développement de la propriété foncière, puis de la propriété immobilière, au cours de l’histoire. Pour des raisons purement économiques et souvent lucratives, le régime féodal connaissait déjà : le droit de mutation en cas d’aliénation d’un immeuble, qui était un acte REFLEXIONS SUR LE RATTACHEMENT DES IMMEUBLES EN …

avatar
Noels Schulzen

Publications collectives

avatar
Jason Leghmann

Les "meubles", comme les "immeubles" qui font l'objet d'une autre rubrique, font ... Bischof (D.), Le leasing de biens mobiliers : étude de droit privé positif et ... Son organisation, ses objectifs et son approche transversale font de la Licence en droit un diplôme garantissant à la fois maîtrise des bases juridiques ...

avatar
Jessica Kolhmann

Albigès C. et Hugon C. Immeuble et droit privé approches transversales, éd. Lamy Axe Droit 2012. Aubert J-L. Introduction au Droit, éd. Sirey 11 e édition, 2006. Beccaria, Des délits et des peines, éd. Garnier Flammarion, 1991. Bergel J-L. Bruschi M. et Cimamonti S. Traité de droit civil - Les biens, éd. LGDJ 2000. Brasseul J. Histoire des faits économiques et sociaux, t.2, éd