Classification internationale des produits et des services aux fins de lenregistrement des marques (classification de Nice) - Ire Partie : liste des produits et des services dans lordre alphabétique.pdf

Classification internationale des produits et des services aux fins de lenregistrement des marques (classification de Nice) - Ire Partie : liste des produits et des services dans lordre alphabétique PDF

OMPI

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des services aux fins de l'enregistrement des marques . ... marques, d'appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de ... classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la ... les produits destinés à faire partie d'un autre produit ne sont, en principe, classés dans la.

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9789280520255 ISBN
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AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES établie en vertu de l'Arrangement de Nice du 15 juin 1957, revisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977 SIXIÈME ÉDITION Ire PARTIE LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES DANS L'ORDRE ALPHABÉTIQUE ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE 1992 . PUBLICATION OMPI N° 500.l(F) ISBN 92-805-0344-8 …

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